Art. 86-1.–   Le document d'information comprend un résumé qui fournit des informations clés, dans une formulation simple et concise et dans la langue dans laquelle le document d'information a été établi.

Le résumé est établi sous une forme standard sur un même marché boursier et présenté sous une forme simple et compréhensible. Il doit également contenir les informations adéquates sur les valeurs mobilières concernées.

Le résumé comporte également un avertissement au lecteur lui indiquant :

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qu'il doit être lu comme une introduction au document d'information ;

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que toute décision d'investir dans les valeurs mobilières concernées doit être fondée sur un examen exhaustif du document d'information par l'investisseur ;

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qu'engagent leur responsabilité civile les personnes qui ont présenté le résumé, si le contenu du résumé est trompeur, inexact ou contradictoire par rapport aux autres parties du document d'information ou s'il ne fournit pas, lu en combinaison avec les autres parties du document d'information, les informations essentielles permettant d'éclairer les investisseurs lorsqu'ils envisagent d'investir dans ces valeurs mobilières.